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Marques déposées par PASSERON Nicole
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3615 CARGO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3615 CARGO
PASSERON Nicole

Numéro de dépôt :
94531509
Date de dépôt :
28/07/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2004

Présentation de la marque 3615 CARGO

Déposée le 28 juillet 1994 par PASSERON Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3615 CARGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est PASSERON Nicole, domicilié(e) 2, Bld d'Italie MC 98000 MONACO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Philippe MATZ - France.

La marque 3615 CARGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 CARGO est expirée depuis le 28 juillet 2004.

PASSERON Nicole a également déposé les autres marques suivantes : P.R.G. TELEMATIQUE , SITGES , ABC RETRAITE , ZIP , ADUO , LEATITIA , 3615 TOPF1


PASSERON Nicole - 2, Bld d'Italie MC 98000 MONACO - Monaco


Mr Philippe MATZ - France


Inscription le 7 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235443 - Publication au BOPI 1997-04-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Télécommunications; Agences de presse et d'informations; Communications par terminaux d'Ordinateurs (à l'exception de tels services relatifs au transport par Cargo)